Éditeur du site
Le site artere-ecommerce.com est édité par la société :
- Raison sociale : ARTERE E-COMMERCE
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 50 000 euros
- Siège social : Immeuble Le Paryseine, 3 allée de la Seine, 94200 Ivry-sur-Seine, France
- SIREN : 519 549 711
- SIRET : 519 549 711 00025
- RCS : 519 549 711
- N° TVA intracommunautaire : FR86519549711
- Activité (code APE) : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Téléphone : +33 (0)9 52 92 53 77
- E-mail : info@artere-ecommerce.com
Directeur de la publication : le représentant légal de la société ARTERE E-COMMERCE.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)
- Site web : www.ovh.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, structure, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'ARTERE E-COMMERCE ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ARTERE E-COMMERCE.
Limitation de responsabilité
ARTERE E-COMMERCE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
ARTERE E-COMMERCE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. ARTERE E-COMMERCE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site artere-ecommerce.com est soumise à l'autorisation préalable et écrite d'ARTERE E-COMMERCE.
Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.